Eauprofonde, cité des Splendeurs
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 Code Penal en vigueur dans EauprofondeVoir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
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Justice
Ao à la retraite et maintenant simple conseiller des nouveaux dieux



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MessageSujet: Code Penal en vigueur dans Eauprofonde   Lun 6 Fév - 2:55
Les crimes et les sentences correspondantes sont administrés par les seigneurs et les juges d'Eauprofonde. Les lois édifié si dessous ne sont que des exemples sur lesquelles se reposer, les seigneurs et juges ont le droit de donner sentence qui leur convient.
Toute sentence donné par un juge peut-être portée en appel devant les Seigneurs dans les 9 jours,
mais une sentence donné par les Seigneurs eux-même ne peux aller en appel.
Les lois Aquafondiennes sont divisé selon les plaignants, les sentences prennent en considération le niveau du plaignant et du crime commis.


Sentences :
Citation:
A : Mort (instantanné)
B : Mort (après vérification des faits et enquête publique)
C : Exile
D : Mutilation (perte d'un membre)
E : Travaux forcés
F : Emprisonnement (prison)
G : Emprisonnement (prison luxueuse et travaux légés)
H : Amende
I : Domages et intérets (à la victime)
J : Peine purgeable en société (probation)

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tau.666
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MessageSujet: Re: Code Penal en vigueur dans Eauprofonde   Mer 6 Déc - 16:29
Citation:
La Première Plainte: Crimes contre les Lords

OFFENSE GRAVE
Trahison (incluant l’attaque d’un Lord) : A

Usurpation d’un Lord : A

Usurpation d’un Magistrat : B après fouettée

Falsification d’un document officiel : B ou C (à vie) plus D

Attaque d’un Magistrat : B ou F (10 ans) après fouettée

OFFENSE SERIEUSE

Vol, Vandalisme, ou Incendie criminel contre le Palais ou contre les murs de la Ville : E (suivant la demande de la justice) plus H (coût des réparations plus 2000 po)

Usurpation d’un membre de la Garde ou d’un Officier de Police : F (suivant la demande de la justice) plus H (5000 po) et fouettée

Répétition d’Offense Moindre ou Mineure contre cette Plainte : E ou F (1 mois) et/ou H (jusqu'à 1000 po)

Désobéissance prémédité d’un Edit prononcé contre quelqu’un par un Lord : H (jusqu'à 1000 po) ou C (jusqu'à 5 ans)

OFFENSE MOINDRE

Observation illégale ou copie d’un document officiel : F (3 semaines) plus H (300 po)

Attaque d’un Officier de la Ville agissant de son plein droit : F (1 semaine) plus H (suivant la demande de la justice, basé sur la possibilité de payer, sinon fouettée)

OFFENSE MINEURE

Blasphème contre un Lord, un Magistrat ou un Officier de la Ville : G (4 jours) plus H (120 po)

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Dernière édition par le Mer 6 Déc - 16:32, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Code Penal en vigueur dans Eauprofonde   Mer 6 Déc - 16:29
Citation:
La Deuxième Plainte: Crimes contre la Cité

OFFENSE GRAVE

Empoisonnement de l’eau (Puits de la Ville; incluant essayer de bloquer ou contrôler les accès publics ou demander une taxe pour un tel accès) : A

Meurtre : B ou E (10-15 ans)

Espionnage, Sabotage : B ou C (à vie) plus H (coût des réparations plus 2000-5000 po) ou F (20 ans) plus H

OFFENSE SERIEUSE

Fraude : C (à vie) et I (suivant la demande de la justice) ou F (jusqu'à 10 ans) et I plus J

Recels de biens volés : G (jusqu'à 2 ans) plus H (double du prix de vente) plus J

Duel illégal (homicide) : C (jusqu'à 5 ans) plus I (envers la famille environ 1000 po) ou E (jusqu'à 3 ans) plus I

Meurtre avec justification : C (jusqu'à 5 ans) ou E (jusqu'à 3 ans)

Répétition d’Offense Moindre ou Mineure contre cette Plainte : F (1 mois) plus H (jusqu'à 1000 po) plus J

Corruption d’un Officier de la Ville ou d’un Fonctionnaire (tentée ou appréhendée) : C (jusqu'à 20 ans) plus confiscation de toutes les propriétés de l’offenseur, exceptés une arme, une semaine de rations et les vêtements qu’il porte

OFFENSE MOINDRE

Entrée illégale dans le port (1 charge par navire et par occasion) : C (1 an) plus H (500 po)

Duel illégal (appréhendé, i.e. mort accidentelle) : G (1 semaine) plus H (100 po) plus J

OFFENCE MINEURE

Corruption : G (1 semaine) et/ou H (valeur de la corruption ou de la tentative)

Intrusion volante illégale (dans l’espace aérien de la ville par des êtres intelligents volant magiquement ou sur une monture) : H (300 po) plus J (en temps de paix; lors d’une guerre, la sentence peut être A)

Blasphème contre un ambassadeur étranger : G (jusqu'à 1 semaine) plus H (50 po) plus J

Vagabondage F (pour la nuit)

Détritus (inclut se soulager en public) : F (pour la nuit) plus H (2 pa à 1 po) plus J

Brandir une arme dangereusement ou de façon menaçante sans bonne cause (Note: être dans une bagarre n’est pas une cause convenable à moins d’être menacé par une arme) : F (pour la nuit) plus H (1 po)

Conduite dangereuse d’un Carrosse , d’une Caravane, ou autre moyen (incluant les airs) : H (5-50 po, Note: peut être en plus des charges contre la Quatrième Plainte)

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tau.666
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MessageSujet: Re: Code Penal en vigueur dans Eauprofonde   Mer 6 Déc - 16:31
Citation:
La Troisième Plainte: Crimes contre les Dieux
OFFENSE GRAVE
Souillure d’un Lieu Saint (Cambriolage d’un temple, incendie criminel, vandalisme) : C (5 ans) plus I (suivant la demande de la justice) ou E (jusqu'à 5 ans) ou F (jusqu'à 3 ans) plus I

OFFENSE SERIEUSE
Vols des biens d’un temple ou des offrandes (inclut dépouillement et consommation) : F (jusqu'à 1 mois) plus I (double de la valeur estimée) plus I

Pillage, Entrée illégale ou Vandalisme d’une tombe : G (jusqu'à 1 semaine) et I (coût des réparations et des remplacements plus jusqu'à 500 po, payable à ceux qui s’occupent de la tombe, temple, guilde, ville ou famille) plus J

Répétition d’Offense Moindre ou Mineure contre cette Plainte : G (Jusqu'à 1 semaine) plus H (jusqu'à 1000 po) plus J

OFFENSE MOINDRE
Attaque d’un prêtre ou d’un fidèle laïque : I (jusqu'à 500 po, payable au temple) plus J (en plus des charges placées sous la Quatrième Plainte)

OFFENSE MINEURE
Blasphème public d’un Dieu ou d’une prêtrise : I (jusqu'à 10 po) plus J
Ivresse ou conduite dérangeante au culte : I (jusqu'à 5 po) plus J

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MessageSujet: Re: Code Penal en vigueur dans Eauprofonde   Mer 6 Déc - 16:43
Citation:
La Quatrième Plainte: Crimes contre les Citoyens

OFFENSE GRAVE

Incendie criminel (d’un navire, d’un bâtiment ou d’un entrepôt) : E (jusqu'à 3 mois) plus I (valeur perdue plus jusqu'à 500 po) et/ou C (jusqu'à 10 ans) plus I

Viol : D plus I (jusqu'à 2000 po) ou E (jusqu'à 5 ans) plus I ou F (jusqu'à 10 ans) plus I

Attaque résultant en une Mutilation ou une Infirmité : D plus I (jusqu'à 2000 po) ou E (jusqu'à 3 ans) plus I

Attaque par Magie : H (jusqu'à 1000 po) plus I (jusqu'à 2000 po) plus J
Falsification (n’inclut pas les documents officiels) : C (jusqu'à 20 ans) plus D plus confiscation de toutes les propriétés de l’offenseur, exceptés une arme, une semaine de rations et les vêtements qu’il porte

Esclavage : C (jusqu'à 10 ans) et fouettée si des fers, cruautés, fouettées, marquages aux fers ou indignités physiques sont constatées

OFFENSE SERIEUSE

Vol : E (jusqu'à 1 mois) plus I (valeur des biens plus jusqu’à 500 po)
Cambriolage : F (jusqu'à 3 mois) plus I (valeur des biens plus jusqu’à 500 po)

Vol ou Tuerie de bétail : I (double de la valeur du bétail)
Répétition d’Offense Moindre ou Mineure contre cette Plainte : F (jusqu'à 1 semaine) plus I (double de la valeur) ou G (jusqu'à 2 semaines) plus I
Usure : I (la Ville récupère l’excès par rapport au taux légal et le donne à la partie offensée)

OFFENSE MOINDRE

Préjudices aux biens : I (valeur des biens perdus plus jusqu'à 500 po) plus J

Attaque avec blessures : I (coût des soins plus jusqu'à 500 po) plus J

Attaque de bétail (non mortel) : I (coût des soins plus jusqu'à 500 po)

Empêchement Illégal aux Affaires : I (jusqu'à 500 po) plus J (cette charge inclut les tentatives de bloquer l’accès à un magasin sans permission du propriétaire ou du Magistrat; et essayer d’effrayer, de dégoûter ou de faire partir les clients devant ou dans le magasin d’un autre)

OFFENSE MINEURE

Attaque (sans blessure ou vol): F (pour la nuit) plus I (jusqu'à 50 po)
Bruits excessif (interférant avec le sommeil ou les affaires) : I (jusqu'à 25 po) plus J

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